Etablissements KUENTZ - Fréjus
Depuis 1907

| Accueil | Achats | ForumUne question ?

Informations légales

 

IDENTIFICATION DU VENDEUR

La distribution de végétaux, de livres et de produits accessoires est assurée sur ce site par la société commerciale :

E.U.R.L. Henri Kuentz au capital de 10.000 €
TVA  FR33 443 190 194 -  SIRET 443 190 194 00011 - R.C.S. FREJUS 2002 B 319
Site Web déclaré à la CNIL sous le n° 1071549

Les végétaux vendus sur ce site proviennent exclusivement de la société agricole :

S.C.P. Ets Agricoles et Horticoles Kuentz au capital de 60.000 €, Maison Fondée en 1907.
TVA  FR10 783 069 909 - SIRET: 783 069 909 00027 - R.C.S. Fréjus : 84 D 32
Contrôle Phytosanitaire : PA 0262

POUR NOUS JOINDRE

Ets. KUENTZ - Domaine de la Magdeleine - 327, rue du Général Brosset - 83600 FREJUS - FRANCE
Téléphone : 04 94 51 48 66  (depuis l'étranger : + 33 494 514 866) 
Télécopie : 04 94 95 49 31 (depuis l'étranger : +33 494 954 931)
Email : sur la page Contacts

CHARTE D'UTILISATION DU SITE

Préambule

En utilisant le site kuentz.com vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation des informations, bases de données, programmes, services, images ou photos présents sur le site.

Propriété intellectuelle

Le site kuentz.com est la propriété de la société Henri Kuentz E.U.R.L. qui est seule titulaire des droits d'auteur. Les textes, bases de données, créations graphiques, images, ainsi que toutes autres oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Henri Kuentz E.U.R.L. et protégés par la mention visible "© Henri Kuentz 1999 - 2006", au titre des droits d'auteur, conformément aux dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, à l'exception des images ou des textes publiés sur les forums du site kuentz.com, qui appartiennent à leurs auteurs respectifs.

Droits de reproduction

Henri Kuentz E.U.R.L.  autorise la visualisation et la copie du contenu du site à titre personnel et privé exclusivement. Toute autre reproduction doit faire l'objet d'un accord exprès de l'auteur, Henri Kuentz. En conséquence de quoi, en dehors du cadre personnel et privé, toute réutilisation, reproduction, copie par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de toute partie des textes, bases de données, marques, logos et oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable et expresse d'Henri Kuentz est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.

Responsabilité

Henri Kuentz E.U.R.L. ne peut être tenu responsable de dommages sur des matériels ou des logiciels installés chez l'utilisateur, que ces dommages soient imputables ou non à l'utilisation de kuentz.com. La visualisation d'informations à partir du site kuentz.com s'effectue sous le seul contrôle de l'utilisateur, conformément aux indications fournies sur les rubriques du site concernées. Par ailleurs, Henri Kuentz E.U.R.L. ne peut être tenu pour responsable du contenu, des publicités, des produits et des services disponibles sur les sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site kuentz.com. La mise en place d'un lien hypertexte à partir d'un site tiers vers kuentz.com n'est soumise à aucune autorisation, mais toute prise de contact à ce sujet est la bienvenue.

Informations du site

L'utilisateur du site kuentz.com reconnaît que malgré tous les soins apportés à la qualité des informations mises à sa disposition sur le site, ces informations ne sont réputées ni complètes, ni exemptes d'erreurs ou d'omissions et peuvent être sujettes à des changements sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît que la responsabilité d'Henri Kuentz E.U.R.L. ne pourra être engagée au titre des informations et des services gratuits proposés sur le site et accepte que l'utilisation de ces informations et services s'effectue sous sa seule et entière responsabilité. 

Conditions de vente

Les conditions de ventes générales pour les produits et services payants du site sont disponibles sur la page : conditions de vente.

Forums

Dans le cadre des forums proposés sur le site kuentz.com, les utilisateurs inscrits en tant que membres sont responsables de la gestion et de l'utilisation de leurs données personnelles, protégées par un identifiant et un mot de passe. Henri Kuentz E.U.R.L. ne saurait être tenu pour responsable de toute conséquence résultant de l'utilisation de ces données personnelles par des tiers. Les utilisateurs des forums sont seuls responsables des informations, des messages ou des images qu'il diffusent. Ils doivent notamment s'assurer que les images jointes aux messages sont libres de droits de reproduction si elles n'appartiennent pas aux utilisateurs. Les utilisateurs des forums acceptent que Henri Kuentz prenne la décision, et cela sans mise en demeure préalable, de supprimer en totalité ou partiellement certains messages qu'ils ont envoyés sur les forums si leur contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur ainsi qu'aux bonnes mœurs.

Accès au site

L'utilisateur reconnaît que les spécificités du réseau Internet sont telles qu'il est impossible pour Henri Kuentz E.U.R.L. de garantir une permanence et une fluidité optimale d'accès au site kuentz.com.

Modification de la charte

Henri Kuentz E.U.R.L. se réserve le droit de modifier cette charte sans préavis. En continuant à utiliser le site kuentz.com, l'utilisateur accepte implicitement ces modifications. 

 


Accueil C'est vous qui le dites Informations légales Conditions de vente

Ets. KUENTZ - 327, rue du Général Brosset -83600 FREJUS - FRANCE
Producteur de cactus - Maison fondée en 1907